Le Conseil Municipal se réunit en séance ordinaire vendredi 5 avril 2013 à 19 H 30.
Ordre du jour : Vote des comptes de gestion 2012 budget principal et budgets annexes ; Vote des comptes administratifs 2012 budget principal et budgets annexes ; Budget principal : affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2012 ; Budget eau et assainissement : affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2012 ; Vote des taux de fiscalité directe locale ; Vote des budgets primitifs 2013 ; Transfert de compétence à la communauté de communes et adhésion de cette dernière au syndicat mixte « Doubs très haut débit » ; Contrat de Maîtrise d’oeuvre HDL logement Couvent ; Avenant à l’acte d’engagement maîtrise d’œuvre H.D.L toit du Couvent ; Travaux parking DUMONT Gérard ; Vente de terrain à Mr GILLET Dave et Melle ETTAHIRI Hafida ; Redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de Télécom ; Projet Ludomotive : création d’un album ; Questions diverses.
